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LISTE DES ARTICLES 
 
Conseil communautaire

Le conseil communautaire aura lieu
Jeudi 15 juin 2017 - 20h30

La Ferme du Château - Salle de la ferme
Rue de Maupas - Coupvray


Ouvert à tous

 
AMÉNAGEMENT – URBANISME

- Délégation ponctuelle du droit de préemption urbain de VEA à la Commune de Chessy (parcelles AB 369 et 370).

TRAVAUX - ÉQUIPEMENTS

- Travaux d’aménagement des Gares Routières de Chessy : autorisation de signature des marchés de travaux – Lot n°3.
- Aménagement des gares routières - Extension de la Gare Nord et création de la Gare Sud - Lots 1, 2, 3 & 4 - Avenant n°1 au marché de travaux.
- Marché de maîtrise d’œuvre de l’aménagement des gares routières à Chessy - Avenant n°4.
- Réalisation du BEP 27 – COUPVRAY - Avenant n°2 au marché de travaux
- Convention de financement des études d’extension capacitaires de la gare de Marne la Vallée - Chessy.
- Convention pour le rejet des eaux pluviales de Villages Nature dans le bassin 18 à Bailly-Romainvilliers et Serris.

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI

- Contrat de Prestations Explore.
- Renouvellement Convention / Subvention Aide aux Victimes et Médiation Judiciaire (AVIMEJ).
- Convention de Mise à disposition de locaux et services - Hôtel d’Entreprises du Val d’Europe.
- Renouvellement des conventions de mise à disposition de la Maison des Services Publics - Relais Jeunes77 – Ecrivain – APCE 77.
- Convention Université / Val d’Europe Agglomération.

VIE LOCALE

- Concession de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique intercommunal du Val d’Europe : Choix du délégataire et autorisation de signature de la convention.
- Réseau des Médiathèques du Val d’Europe : Grille tarifaire.
- CSI : dépôt d’un dossier de demande de subvention relatif à l’appel à projet « Contrat Local à l’Accompagnement Scolaire » par la CAF 77.

RESSOURCES HUMAINES

- Fixation de l’indice de rémunération des agents contractuels.

AFFAIRES DIVERSES

- Décisions prises au Bureau Communautaire.
- Décisions prises par délégation au Président.
Date : 15/06/2017

   
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