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LISTE DES ARTICLES 
 
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Ordre du jour commenté
Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 4 février 2010.

 
AFFAIRES FINANCIERES
- Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l’exercice 2009 - Budget principal et budgets annexes
- Budget Primitif - Exercice 2010 
- Les nouvelles modalités d’intervention financières du SAN et les principes de la solidarité

URBANISME – FONCIER
- Modification des POS de Serris et Coupvray

TRAVAUX
- Groupe scolaire 3 de Magny le Hongre : autorisation de signature de l’avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre
- Usine d’eau potable à Coupvray : autorisation de signatures du marché travaux de réfection des toits terrasses et cloisonnement des réservoirs Nord
- Marché relatif aux travaux de voirie, d’entretien des signalisations et du mobilier urbain (marché 09.002) : autorisation de signature de l’avenant n°1
- Procédure de remise en gestion et approbation de l’échéancier des rétrocessions d’équipement pour 2010/2011
- BEP 15a : approbation et autorisation de signature des protocoles transactionnels

RESSOURCES HUMAINES
- Création d’un CAE pour la Maison des Services Publics (MSP)

VIE LOCALE
- Autorisation de signature de trois conventions de financement du SAN par la CAF au titre du Relais Parents Assistantes Maternelles Intercommunal du Val d’Europe

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- Forum Emploi du Val d’Europe : convention de Partenariat SAN / RATP
- Convention coopération SAN / Pôle Emploi 2010 : approbation et autorisation de signature
- Centre de Congrès et d’Expositions : avenant à la convention partenariale d’étude

AFFAIRES DIVERSES
- Mise à jour des tarifs d’occupation du domaine public du SAN
- Commission intercommunale d’accessibilité : création et composition
- Délégation de Service Public « Développement des Musiques Actuelles au Val d’Europe » : attribution et autorisation de signature de la convention
- Décisions prises en Bureau Syndical
- Arrêtés pris par délégation au Président
Date : 05/03/2010
   
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